RHONELEC
Présentation de la marque RHONELEC
Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RHONELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHONELEC est expirée depuis le 7 juin 2009.
SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1999 n°2145893 - Publication au BOPI 1999-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446983 - Publication au BOPI 2007-01-05